SOSA
Présentation de la marque SOSA
Déposée le 29 janvier 2003 par la société NAVILYST MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOSA est expirée depuis le 29 janvier 2023.
NAVILYST MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Inscription le 8 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499165 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Inscription le 8 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°499166 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2519947 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 15 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770421 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-15